1. Doctrine d'accueil
   1. niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves
   2. niveau 2 / niveau jaune : accueil en présentiel de tous les élèves
   3. niveau 3 / niveau orange : hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire)
   4. niveau 4 / niveau rouge : hybridation systématique au lycée et pour les élèves de 4ème et de 3ème au collège avec une limitation des effectifs à 50 %.
2. Activités physiques et sportives
   1. les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur
   2. les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. Toutefois, lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), une distanciation de 2 mètres est respectée
   3. les activités physiques et sportives se déroulent en principe extérieur. Toutefois lorsque que la pratique en intérieur est indispensable (intempéries, disponibilité des installations, etc.), seules les activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et une distanciation de 2 mètres sont autorisées
   4. les activités physiques et sportives sont maintenues en extérieur, dans le respect d’une distanciation de 2 mètres. Elles sont suspendues en intérieur
3. Le port du masque
   1. Pour les personnels
      1. le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées
      2. les mêmes règle que le niveau vert s’applique
      3. le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur
      4. les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent
   2. Pour les élèves
      1. le port du masque est obligatoire pour les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées
      2. le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées
      3. le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos et en extérieur
      4. les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent
4. La limitation du brassage des élèves
   1. il est recommandé d’attribuer une salle à chaque classe (en dehors des salles spécialisées et des ateliers)
   2. la limitation du brassage entre groupes d’élèves (classes, groupes de classes, niveaux) n’est pas obligatoire
   3. la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau
   4. les récréations sont organisées par groupes à compter du niveau jaune
   5. la limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Dans le premier degré, le non brassage entre élèves de classes différentes doit impérativement être respecté pendant la restauration. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau
   6. les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent
5. Lavage des mains
   1. Le lavage des mains doit être réalisé, a minima :
      1. à l’arrivée dans l’école ou l’établissement ; avant et après chaque repas ; avant et après les récréations ; après être allé aux toilettes ; le soir avant de rentrer chez soi ou dès l’arrivée au domicile
   2. Le lavage des mains aux lavabos peut se réaliser sans mesure de distance physique entre les élèves d’une même classe ou d’un même groupe.
6. Application des gestes barrières
7. Les règles de distanciation physique
   1. À l’école maternelle, la distanciation ne s’impose pas entre les élèves d’un même groupe (classe, groupe de classes ou niveaux), que ce soit dans les espaces clos (salle de classe, couloirs, etc.) ou dans les espaces extérieurs
   2. Dans les écoles élémentaires, les collèges, et les lycées, le principe est la distanciation physique d’au moins un mètre lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos (dont la salle de classe), entre l’enseignant et les élèves ainsi qu’entre les élèves quand ils sont côte à côte ou face à face. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre élèves d’une même classe ou d’un même groupe.
   3. A compter du niveau jaune, la distanciation physique doit être maintenue entre les élèves de groupes différents (classes, groupes de classes ou niveaux)
   4. Internat
      1. Les publics habituellement hébergés peuvent toujours être accueillis
      2. Au collège, la distance entre les lits doit être d’au moins un mètre.
      3. Au lycée, les chambres sont attribuées de façon individuelle ou, à défaut, entre élèves d’un même groupe en respectant une distanciation physique d’au moins un mètre entre les lits.
8. Aération et la ventilation des classes et autres locaux
   1. Au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et pendant le nettoyage des locaux
   2. Aération d’au moins 5 minutes doit également avoir lieu toutes les heures
9. Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels
   1. Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux) est réalisé au minimum une fois par jour
   2. au moins une fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service
   3. plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service
   4. plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas
   5. les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent
10. La restauration scolaire
    1. les espaces sont aménagés et l’organisation conçue de manière à rechercher la plus grande distanciation possible entre les élèves
    2. la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré. Il est recommandé d’organiser un service individuel (plateaux, couverts, eau, dressage à l’assiette ou au plateau)
    3. la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré en maintenant une distanciation d’au moins deux mètres avec ceux des autres classes. Un service individuel est mis en place (plateaux, couverts, eau, dressage à l’assiette ou au plateau), les offres alimentaires en vrac sont proscrites
    4. les mêmes règles que celles du niveau orange s’appliquent
11. Fermeture des classes et contact-tracing
    1. La règle de la fermeture de la classe pour une durée de 7 jours dès le premier cas positif continuera à s’appliquer dans les écoles.
    2. Dans les collèges et les lycées, un protocole de contact-tracing renforcé sera mis en œuvre pour identifier les élèves ayant eu des contacts à risque avec un cas positif et les évincer des établissements durant 7 jours (à l’exception de ceux justifiant d’une vaccination complète).
12. Août 2021
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