- Jean-Michel Vanier, Droit Constitutionnel S1
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La théorie générale de l'Etat
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Les differents types d'Etat
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Etat Composé
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Etat Federal
- Principe de superposition
- Principe d'Autonomie
- Principe de Participation
- Confederation d'Etats
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Etat Unitaire
- Concentré
- Déconcentré
- Centralisé
- Décentralisé
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l'Etat
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Conditions d'existences
- Population
- Territoire
- Gouvernement efficace
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Caractéristiques
- dispose de la personnalité morale
- Souverain
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La constitution
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Notion de Constitution
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La formes de constitutions
- Écrite
- Coutumière
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Le contenu des constitutions
- Règles d'organisations de l'Etat
- Les droits et libertés fondamentales
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La double notion
- Formelle
- Materielle
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Création et modification
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Création
- Pouvoir constituant originaire
- Techniques d'établissement de la constitution
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Modification
- Pouvoir constituant dérivé
- Révisions partielles de la constitution
- Abrogation ou revision totale
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Sanctions en cas de violation
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La légitimité du contrôle
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Arguments pour
- Nécessité de respect de la constitution norme juridique suprême
- Respect des droits des minorités
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Arguments contre
- Gouvernement des juges
- Prétenduement anti-démocratique
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Les différents types de contrôle
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Organe competant
- Concentré
- Diffus
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Procédure
- Moment de saisine
- Personnes pouvant effectuer la saisine
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Le citoyen
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Les fondements de la Participation
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Opposition souv Pop./souv Nat.
- Théorie de la Souveraineté Populaire
- Théorie de la souveraineté Nationale
- Confusion des deux dans les textes recents
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Les systemes de Participation
- Democratie représentative
- Démocratie directe
- Referendum
- Democratie semis-directe
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Désignation des gouvernants
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Droit de Suffrage
- De restreint à l'universel
- De l'inégal à l'égal
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Modes de scrutins
- Description
- Critiques