1. Document Stratégique de Façade (DSF)
Situation de l'existant
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
2015_contributions_EP_151120.ods
Tableau de bord rédaction et relecture DSF
renseignement idées maitresses et réferences par CEREMA
Validation en EP des contributions soumises au débat
Limites en mer
2015_11_19_limites_competences_prefets_en mer_V2.jpeg
2. Guide méthodologique Planification de l'espace marin
commande de la ministre du DD et du SE à la Mer
Objectif
MOE = DIRM MeMN
GT restreint
consultation de la CP MeMN
1ere production soumise
consultation
approfondie des CMF
pilotée par préfets coorodonnateurs
des DACS
réécriture du CEREMA
Modalités
3. Suites à donner
Prochaines réunions de l'EP
14 décembre 2015 de 10h00 à 13h00
Lieu : Nantes
ODJ
Évaluation environnementale stratégique
proposition d'une note "fil rouge"
pour avis de l'EP
DSF - Situation de l'existant
Interactions activités/usages, impacts pressions sur environnement
proposition d'un projet de 2 grilles
Validation des chapitres 1 et 2
au préalable envoi des sous-chapitres manquants
cartes à produire et à valider
dont enjeux environnementaux avec H. NOREL (AAMP)
Contributions EP sur idées maitresses des chapitres 4 et 5
retour EP pour le 2 décembre
réunion cerema-dirm : 4 ou 7 décembre
Validation contributions
Projet de guide PEM
1ère synthèse des remarques Etat
validation d'une proposition de trame
produite/DIRM NAMO
à partir des contributions de l'EP
à transmettre pour le 7 décembre
15 janvier 2016 de 10h00 à 13h00
Lieu : Vannes
ODJ
DSF - Situation de l'existant
validation chapitres 3, 4 et 5
contributions EP
retour remarques EP pour 8 janvier
réunion CEREMA/DIRM 11 janvier
Productions attendues du CEREMA
CAF NAMO
fin janvier/début février
ODJ
validation du diag du DSF
étudier le format de consultation écrite et présentation en séance
axé sur les chapitres 1 et 2
validation contribution de l'Etat NAMO au guide méthodologique PEM
extraction des granulats marins (projet de guide du DOGDGM)
Participants
DIRM NAMO
F. VICTOR
L. TRULLA
L-A. HENO
E. JAGOT
Préfecture maritime de l'Atlantique
X. MORIZUR
SGAR Pays de la Loire
B. AUGE
SGAR Bretagne
D. HAREL
DREAL
Pays de la Loire
F. GUIMAS
Bretagne
R. LERAY
DDTM
22
excusés
29
V. SORET
35
C. GAUTRON
44
excusés
56
M. LE GUERN
85
excusés
AAMP antenne Atlantique
H. NOREL
CEREMA Dter ouest
P. LE BOURHIS
E. DUPLAND