-
Autres thèmes
-
Modifier le nombre d'heures d'un CDD-CAE en cours de contrat ?
(Après le renouvellement)
- Pour aller plus loin sur le contrat CUI-CAE
- Quels outils budgétaires utilisez-vous au quotidien ?
- Séparation d'une co-direction artistique
-
Un scénographe peut-il être embauché en musicien ou comédien à partir du moment de la création ?
-
Pour aller plus loin
- Statut du scénographe/ Artcéna
- Contrat d'engagement/ Union des scénographes
- Charte des scénographes de spectacle/ SNAC
-
Quel usage des numéros objet pour des actions telles que : accueil résidence, médiation où techniciens et chargés de prod. travaillent sans qu'il y ait représentation ?
-
Pour aller plus loin
- Pole emploi
- Service public
- Com'Com
- Comment déclarer une personne qui vient faire de la sensibilisation au public, en dehors du plateau, quelques heures par semaine ? Quel contrat ?
- Rémunérer un formateur ? Convention spécifique ?
-
Quel régime pour un artiste "prestataire" (je paye la facture l'artiste (sa cie) et je sais que lui déclare des heures d'intermittence, suis-je responsable ?
-
Pour aller plus loin
- Attestation de vigilance/ Urssaf
- Obligation du cocontractant/ Code du travail
- Quel statut d'une oeuvre créée avec un artiste par des habitants ?
-
Ma collègue est absente pendant 4 jours pour cause de maladie de sa fille, avec justificatifs. Comment comptabiliser son absence ?
-
Pour aller plus loin
- Service public
- CCN EAC
- CCN Spectacle privé
- Encadrement d'un stage de théâtre à destination d'enfants en situation de handicap ?
-
Pour aller plus loin
- Indemnisation des intermittents/ Pôle Emploi
- Intermittents du spectacle/ Unédic
-
CDD-U
- Je souhaite trouver un cadre juridique à mon poste ( CDD-U) : rémunération, temps de travail, amplitude horaire, disponibilité
- Dans le cadre d'une compagnie où tout le monde est en CDD-U : comment et quel type de "contrat moral" peut être mis en place entre deux collaborateurs
- Cadre légal et opérationnel pour les permittents
-
Pour aller plus loin
- Unédic
- Pôle Emploi
- CCN EAC
- CCN Spectacle privé
-
SEP
- Avez-vous un exemple de contrat de société en participation ?
- Quel cadre légal pour l'accompagnement d'artiste en production déléguée (SEP, autre ?)
-
Pour aller plus loin
- Zoom sur le contrat de coproduction/ Orféo
- Les contrats de coproduction : approches juridiques, fiscale et comptable/ Artcéna
- Contrat de co-production/ CND
-
Télétravail
-
Télétravail et organisation du travail en équipe: contraintes, limites, solutions organisationnelles
-
Pour aller plus loin
- Télétravail dans le secteur privé/ Service public
- Fiche pratique/ CCI IDF
- Télétravail: codes et enjeux/ ANACT
-
Temps de travail et tournée
- Ma collègue a été sollicité à une rencontre professionnelle qui comprenait un repas partagé. Du coup, dans son temps de travail, elle a compté 9 h de travail d'affilée et O temps de pause. Est-ce normal ? Puis-je lui en faire le reproche ?
- En tournée, les jours de déplacement de l'équipe ne sont pas déclarés. Comment faire pour les responsabilités en cas de pépin ?
- Et si le technicien part 2 jours avant pour le montage alors que l'artiste arrive 2 heures avant de jouer ?
- Comment comptabiliser le temps de travail en tournée ? Les temps morts pour les techniciens doivent-ils être indemnisés ? Pour les chargés de prod, le temps immobilisé, hors de chez soi est-il à 100% du temps de travail ?
-
En cas de litige, comment se retourner par rapport à la durée de temps de travail quand les accords d'entreprisee prévalent sur ceux de branche ? Comment justifier ?
-
Pour aller plus loin
- Négociation collective/ Loi Travail
-
Pour aller plus loin
- Tournées : les artistes et techniciens en déplacement/ Centres ressources SV
- CCN Spectacle vivant privé
- CCN EAC
-
Amateurs/bénévoles
-
Quelle contractualisation pour les bénévoles ?
-
Pour aller plus loin
- Place du bénévole et des pratiques amateurs dans le spectacle vivant/ Centres Ressources SV
- Emploi des bénévoles : tout ce qu'il faut savoir/ Orféo
- L'association et les bénévoles/ Associathèque
-
Quelle législation pour la présence d'amateurs dans une création
-
Pour aller plus loin
- Musiciens amateurs et spectacle vivant/ Philharmonie de Paris
- Place du bénévole et des pratiques amateurs dans le spectacle vivant/ Centres Ressources SV
- Article 32 de la loi Création
-
Comment définir la non-concurrence entre un artiste amateur et un professionnel d'une création ?
-
Pour aller plus loin
- Musiciens amateurs et spectacle vivant/ Philharmonie de Paris
- Place du bénévole et des pratiques amateurs dans le spectacle vivant/ Centres Ressources SV
- Article 32 de la loi Création
-
Frais professionnels
-
Prenons-nous un risque si chargée de prod. pris en charge repas /hébergement mentionné sur contrat de cession et pas déclaré ce jour là ? Qui peut contrôler le lien ?
-
Pour aller plus loin
- Risque en cas de travail dissimulé/ Service public
- Travail illégal et spectacle vivant/ Ministère de la culture
-
Peut-on rembourser des frais professionnels à un salarié hors contrat ?
-
Pour aller plus loin
- Frais professionnels/ URSSAF
-
Quels types de frais professionnels doivent apparaître sur la fiche de paie et sont soumis à cotisation ?
-
Pour aller plus loin
- Frais professionnels/ URSSAF
-
Politique salariale
-
Comment travailler l'équité salariale entre artistes (au cachet) et techniciens (à l'heure) en tournée ?
-
Pour aller plus loin
- Grille des salaires CCN EAC
- Grille des salaires CCN Spectacle vivant Privé