1. Le mémo n°15 : icampus et le droit d'auteur
   1. Le mémo 15
2. introduction : Comment pouvez-vous diffuser légalement des oeuvres sur internet ?
   1. Qu'est-ce qu'une oeuvre ?
   2. Qu'est-ce qu'un auteur ?
3. Respecter le droit d'auteur pour les ressources que vous utilisez
   1. Sujet flottant
   2. Principes généraux sur le Droit d'auteur (Vidéo de 5mn)
   3. France
      1. L'utilisation d'oeuvres à des fins d'éducation et de recherche
         1. Accord sur l'utilisation des oeuvres cinématographiques
         2. Accord sur l'utlisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et de soeuvres des arts visuels
      2. Quels Droits pour un enseignement en ligne
      3. Chartre pour l'utilisation des ressources informatiques de l'UCBL1
   4. Belgique
      1. Les nouvelles exceptions au droit d'auteur en faveur de l'enseigneemnt de l'ére de l'elearning
4. Protéger vos propres ressources contre le piagat
   1. Explications des licences Creatives Commons (CC)
   2. Creative Commons France
5. Respectez le Droit à l'image des personnes que vous filmez
   1. Informations et explications sur le Droit à l'image
6. Etre prudent lors de la diffusion de données concernant des personnes (respect de la vie privée)
   1. informations et explications sur le respect de la vie privée
7. Conseils / questions pratiques
   1. L'enseignant et le Droit d'Auteur
   2. La FAQ Juridique
8. Débats
   1. Le débat sur le Droit d'auteur et la propriété intellectuelle
9. Ressources
   1. Citations
      1. Citer ses sources
      2. Images libres de droit
         1. 41 sites pour trouver des photos libres de droits